Défi Yoga

Statuts de l’association HARA YOGA Frontenay Rohan-Rohan(79)

L’Association Loi 1901 HARA YOGA à Frontenay Rohan-Rohan, dans le département des Deux-Sèvres, a pour but le bien-être et la santé, à travers la pratique et la connaissance du yoga et du pilates auprès de ses adhérents, tous publics, lors de cours réguliers, et permettre leur découverte pour le plus grand nombre, lors d’ateliers et d’activités spécifiques qui leurs sont rattachés.

Statuts de l’association 

H.A.R.A YOGA

Harmonie Alignement Réalisation Action

 

ARTICLE 1 : Constitution et dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 , ayant pour dénomination : L’Association H.A.R.A Yoga.

ARTICLE 2 : Buts
Cette association a pour but de favoriser le bien-être et la santé, à travers la pratique et la connaissance du yoga et du pilates auprès de ses adhérents, tous publics, lors de cours réguliers, et permettre leur découverte pour le plus grand nombre, lors d’ateliers et d’activités spécifiques qui leur sont rattachés.

Elle s’adresse à toutes formes de public.

ARTICLE 3 : Siège social
Le siège social est fixé à 12 rue Migault 79270 Frontenay Rohan-Rohan.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.

ARTICLE 4 : Durée de l’association
La durée de l’association est indéterminée.

ARTICLE 5 : Composition de l’association
L’association se compose de membres actifs. Sont membres actifs ceux qui ont souscrit un bulletin d’adhésion et qui sont à jour de leur cotisation annuelle.

ARTICLE 6 : Admission et adhésion
Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’assemblée générale. Le conseil d’administration pourra refuser des adhésions.

ARTICLE 7 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre ou d’adhérent se perd par :

  1. a) la démission adressée par écrit au président de l’association
  2. b) le décès
  3. c) la radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation ou

pour motif grave (préjudice réel porté à l’association ou à ses membres), ou infraction aux statuts ou au règlement intérieur, l’intéressé ayant été invité à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.

  1. d) la mise en redressement judiciaire ou la dissolution de l’association.

ARTICLE 8 : Les ressources de l’association.

Les ressources de l’association comprennent :

– le montant des cotisations

– le montant de la participation aux séances régulières

– les participations aux ateliers spécifiques et activités

– les dons

– les subventions de l’Etat, des départements, communes, collectivités locales et autres structures publiques ou assimilées et habilitées à verser des subventions

– accessoirement, l’association se réserve le droit de mettre en place toute action ayant un lien direct ou indirect avec son objet social et susceptible de lui procurer les ressources complémentaires nécessaires à la réalisation du susdit objet social.

– des ressources créées à titre exceptionnel.

 

ARTICLE 9 : L’assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par voie de presse ou convocation individuelle ou simple affichage dans les locaux où ont lieu les cours ou tout autre moyen de communication, et l’ordre du jour est inscrit sur les convocations.
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer que si 50% des membres sont présents ou représentés. Si ce quorum n’est pas atteint le président convoque à nouveau une assemblée générale dans les 8 à 15 jours suivant. Cette assemblée générale pourra alors délibérer quelque soit le nombre de présents.
L’assemblée générale, après avoir délibéré, se prononce sur les rapports moraux ou d’activité et sur les comptes de l’exercice financier.

Elle délibère sur les orientations à venir.
Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d’administration.
Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.
Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
Chaque membre ne peut disposer de plus de deux procurations.

ARTICLE 10 : L’assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié des membres, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.
Les conditions de convocations sont identiques à l’assemblée générale ordinaire.
L’ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

ARTICLE 11 : Le conseil d’administration
L’association est dirigée par un conseil d’administration de 3 à 10 membres élus maximum pour 2 années. Les membres sont rééligibles. Le conseil d’administration étant renouvelé chaque année par moitié, la première année, les membres sortants sont désignés par le sort.
En cas de vacance de poste, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le conseil d’administration choisit, parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
– un(e) président(e) et, si besoin est, un vice-président(e)
– un(e) trésorier(e) et, si besoin est, un(e) trésorier(e) adjoint(e)
– un(e) secrétaire et, si besoin est, un(e) secrétaire adjoint(e)

ARTICLE 12 – Pouvoirs du conseil d’administration

Le conseil d’administration est investi d’une manière générale des pouvoirs les plus étendus dans la limite des buts de l’association et dans le cadre des résolutions adoptées par les assemblées générales.

Il peut autoriser tous actes et opérations permis à l’association et qui ne sont pas réservés à l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.

Il surveille notamment la gestion des membres du bureau et a toujours le droit de

se faire rendre compte de leurs actes.

Il peut, en cas de faute grave, suspendre les membres du bureau à la

majorité.

Il détermine les actions et les orientations de l’association.

ARTICLE 13 : Réunion du conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit au moins trois fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par le président ou au moins un quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le conseil d’administration puisse délibérer valablement.

ARTICLE 14 – DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif s’il y a lieu, est dévolu à une association sportive ou caritative, conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet

1901 et au décret du 16 août 1901.

ARTICLE 15 – REGLEMENT INTERIEUR

Un règlement intérieur est établi par le bureau, soumis au Conseil d’administration et ratifié par l’assemblée générale.

Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait au fonctionnement interne de l’association.

Ce règlement s’imposera à tous les membres de l’association.

 Les présents statuts ont été adoptés en Assemblée Générale, tenue à Frontenay Rohan-Rohan, le 22 Juin 2015,sous la présidence Johann Domi, assistée de Catherine Domi et Audrey Domi.

 Statuts de l’Association H.A.R.A Yoga, le 22 Juin 2015.

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